Mentions légales

Contenu interdit

Ce qui ne peut pas être répertorié sur Horsite.

Brouillon — révision juridique requise Cette page est un brouillon et doit être révisée et complétée par un conseil juridique qualifié avant le lancement public.

Cette traduction est fournie à titre indicatif. Jusqu'à la fin de la révision juridique, la version anglaise prévaut.

Statut

Projet pour examen juridique. Remplacez les espaces réservés avant le lancement public. Il ne s’agit pas d’un avis juridique.

Non autorisé

Chevaux volés ou documents falsifiés ; cruauté envers les animaux ou transport illégal; vente à l'abattage; une fausse déclaration en matière de santé, d'enregistrement ou de propriété ; escroqueries et demandes d’avance de frais ; harcèlement, haine ou menaces ; contenu sexuel; drogues ou armes illégales ; spam et annonces en double.

Application

Nous pouvons supprimer du contenu, suspendre des comptes et signaler toute activité illégale aux autorités.